Mentions légales

Site officiel de la commune de Sinceny : www.sinceny.fr

Édition
Service Communication Mairie de Sinceny
Place du 8 mai 1945
02300 SINCENY
N° SIREN : 210.206.926

Conception
Directeur de publication : Bernard PEZET
Rédacteur en chef : Jean- Luc Xavier
Animation éditoriale, gestion et mise à jour : Jean- Luc Xavier
Photographies : Mairie de Sinceny.
Système de Gestion de Contenu : WordPress et Mantra
Développement : 3AMC  – 5 rue de l’écluse 02380 Crécy Au Mont – France.
Hébergement : OVH.com – 2 rue Kellermann  59100 Roubaix – France.

Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression
Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
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La commune de Sinceny conserve de manière confidentielle les adresses e-mails pour une durée ne pouvant excéder 1 an.
Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de la commune de Sinceny.
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Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à la commune de Sinceny.

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Accès aux documents administratifs
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Dispositions légales
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Droits d’auteurs
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Logo de la commune de Sinceny
Le logo de la commune de Sinceny ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Le logo de la commune de Sinceny ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la commune de Sinceny ou des actions de sponsorings dûment établies.
Quel que soit le cas d’espèce, la commune de Sinceny se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo de la commune de Sinceny, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la commune de Sinceny.
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La commune de Sinceny se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo de la commune de Sinceny à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données
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Etablissements de liens vers le site www.sinceny.fr
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Liens vers des sites tiers depuis le site www.sinceny.fr
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